Conditions générales de vente et d'utilisation

Bienvenue sur le site de Douce France. Veuillez lire attentivement les Conditions Générales de Vente suivantes avant de passer commande. En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes en ligne des produits proposés par Douce France sur son site ww.doucefranceclothing.fr

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au moment de la commande. Les descriptions sont faites avec la plus grande précision possible, mais peuvent être sujettes à des modifications.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable. Douce France se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Pour passer commande, vous devez suivre les étapes indiquées sur notre site. La commande est considérée comme confirmée dès la réception du paiement. Douce France se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes, telles que des erreurs dans les informations fournies ou des limitations de stock.

5. Paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le site. Le montant total de la commande sera débité lors de la confirmation de l'achat.

6. Livraison

Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la destination. Douce France ne pourra être tenue responsable des retards de livraison imputables aux transporteurs.

7. Retours et Échanges

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner les produits non conformes ou souhaités en échange ou en remboursement, à condition qu'ils soient dans leur état d'origine (non utilisés, avec étiquettes et emballage). Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.

8. Garanties

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément à la législation en vigueur. En cas de produit défectueux, veuillez nous contacter pour organiser un échange ou un remboursement.

9. Responsabilité

Douce France ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ses produits, sauf en cas de faute lourde ou de négligence avérée de notre part.

10. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site Douce France, y compris les textes, images, logos et autres éléments, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

11. Protection des Données

Nous respectons votre vie privée et protégeons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.

12. Modification des CGV

Douce France se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables à partir de leur publication sur le site.

13. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à :

doucefrance.off.contact@gmail.com

Douce France